Club des chefs dentreprise du sud territoire
Delle · 90100
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W901001670
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Communaute de communes du sud territoire, 8 PL Raymond Forni, 90100 Delle
SIREN
922832324 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 922832324 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901001670, provider returned W901001670
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : faciliter et organiser les reseaux de developpement economiques et sociaux entre ses membres, permettre, faciliter lechange, la communication, par tout moyen entre ses adherents, participer a tout mouvement, manifestation, evenement ou action susceptible dinfluer positivement sur la vie economique et sociale des adherents, rechercher lamelioration des conditions liees a lenvironnement, au developpement durable de ses adherents, agir dans linteret des entreprises, dans le cadre dun developpement durable, agir dans linteret des chefs dentreprises sur tous les problemes economiques, sociaux ou environnementaux
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
19 juil. 2011
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201100311504 · Source du 30 juil. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901001670 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110031.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 92283232400011
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 19 juil. 2011
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 922832324 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901001670, provider returned W901001670
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Delle (90033) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90100
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Communaute de communes du sud territoire, 8 PL Raymond Forni, 90100 Delle
Coordonnées publiées : 47.50649, 6.99765
Identifiants
- RNA
- W901001670
- SIREN
- 922832324 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W901001670
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 5 oct. 2021
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- groupement d'achat, groupement d'entreprises
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Nom court
- CCE SUD TERRITOIRE
- Adresse de gestion
- Communaute de Communes du Sud, Territoire, 8 place Raymond Forni, 90100 Delle
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 30 juil. 2011
- Dernière déclaration en préfecture
- 29 sept. 2021
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 5 oct. 2021, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.