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RNA W901001676Belfort · 90000Active dans le RNA · état au 27 mai 2025
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Vallee de lenergie

Belfort · 90000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W901001676
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
CCI Territoire de Belfort, 1 RUE du Docteur Frery, 90000 Belfort

SIREN
537566002 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 537566002 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W901001676, provider returned W901001676

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : lassociation a pour objet la federation et lanimation de la filiere des energies bas carbone telles que definies par le pacte vert pour lEurope adopte le 14072021 des acteurs professionnels engages dans toute activite liee a la conception, fabrication, production, acheminement, recyclage denergies bas carbone, la decarbonation des activites professionnelles ainsi que les activites intellectuelles et techniques accelerant la transition energetique, dans le respect des adherents, collaborateurs, clients et de lenvironnement

Emploi
Effectif salarié · 3 à 5 salariés (2023)
Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Modification de l’objet déclaré

    l’association a pour objet la fédération et l’animation de la filière des énergies bas carbone (telles que définies par le pacte vert pour l’Europe adopté le 14/07/2021) des acteurs professionnels engagés dans toute activité liée à la conception, fabrication, production, acheminement, recyclage d’énergies bas carbone, la décarbonation des activités professionnelles ainsi que les activités intellectuelles et techniques accélérant la transition énergétique, dans le respect des adhérents, collaborateurs, clients et de l’environnement

    15 mai 2025

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202500212232 · Source du 27 mai 2025 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W901001676 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250021.taz

  2. Création de l’association

    28 juil. 2011

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201100341134 · Source du 20 août 2011 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W901001676 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110034.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Effectif salarié
3 à 5 salariés (2023)
Établissements
1
SIRET (siège)
53756600200011
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
28 juil. 2011

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 537566002 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W901001676, provider returned W901001676

Sites et liens publics

  • Site officiel

    Déclaré par l’association · RNA

    Consulter la source · Réf. W901001676 · Source du 27 mai 2025 · Collecté le 28 sept. 2026

    website field on the same registry record · RNA record W901001676

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Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
90000
Département
90
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
CCI Territoire de Belfort, 1 RUE du Docteur Frery, 90000 Belfort

Coordonnées publiées : 47.63998, 6.86090

Identifiants

RNA
W901001676
SIREN
537566002 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W901001676

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
27 mai 2025
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
autres associations de recherche
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
901P
Adresse de gestion
CCI TERRITOIRE DE BELFORT, 1 RUE DU DOCTEUR FRERY, 90000 BELFORT

Dates du registre

Publication au JOAFE
20 août 2011
Dernière déclaration en préfecture
15 mai 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 27 mai 2025, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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