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RNA W901001692Bavilliers · 90800Active dans le RNA · état au 22 août 2025
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Association sportive de bavilliers

Bavilliers · 90800

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W901001692
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Stade de la Plaine, RUE des Ecoles, 90800 Bavilliers

SIREN
389549890 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 389549890 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W901001692, provider returned W901001692

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : pratique de leducation physique et du football

Emploi
Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (2023)
Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1986

Publication au JOAFE
23 juil. 1986
Dernière déclaration en préfecture
21 août 2025

Source des dates : RNA · mise à jour 22 août 2025.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de clubs de sports (93.12Z)
Effectif salarié
1 ou 2 salariés (2023)
Établissements
1
SIRET (siège)
38954989000017
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
1 sept. 1946

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 389549890 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W901001692, provider returned W901001692

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Bavilliers · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
Code postal
90800
Département
90
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
Stade de la Plaine, RUE des Ecoles, 90800 Bavilliers

Identifiants

RNA
W901001692
SIREN
389549890 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W901001692

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
22 août 2025
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
gymnastique (gymnastique, gymnastique d.entretien, éducation physique, yoga), aérobic
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
901P
Nom court
A. S. BAVILLIERS
Adresse de gestion
Stade de la Plaine, rue des Ecoles, 90800 BAVILLIERS

Dates du registre

Publication au JOAFE
23 juil. 1986
Dernière déclaration en préfecture
21 août 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet partiel
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 22 août 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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