Cnam bourgogne franche-comte
Belfort · 90010
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- Identifiant RNA
- W901001702
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 13 RUE Thierry Mieg, 90010 Belfort
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : lassociation a pour objet de gerer les moyens financiers, materiels et humains necessaires au developpement des missions du conservatoire national des arts et metiers cnam , a savoir : -tla formation tout au long de la vie -tle developpement et la valorisation de la recherche technologique -tla diffusion de la culture scientifique et technique lassociation, a travers le centre cnam en region, deploie tout ou partie de loffre de formation du cnam, notamment par lapprentissage, conformement a la reglementation en vigueur et, notamment, aux dispositions des articles 25 et 26 du decret ndeg 88-413 du 22 avril 1988 relatif au conservatoire national des arts et metiers modifie et au decret ndeg 89-108 du 20 fevrier 1989 relatif aux centres regionaux du conservatoire national des arts et metiers
« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
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Historique officiel
Anciens noms
ARCNAM FRANCHE-COMTE. · AGCNAM BOURGOGNE FRANCHE-COMTÉ
Changement de nom
« AGCNAM BOURGOGNE FRANCHE-COMTÉ » → « CNAM BOURGOGNE FRANCHE-COMTÉ »
30 juin 2020
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202100231821 · Source du 8 juin 2021 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901001702 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2021.tar.gz#ASS_2021/ASS20210023.taz
Changement de nom
« ARCNAM FRANCHE-COMTE. » → « ASSOCIATION DE GESTION DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET MÉTIERS DE FRANCHE-COMTÉ (AGCNAM DE FRANCHE-COMTÉ). »
26 sept. 2011
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201100421810 · Source du 15 oct. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901001702 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110042.taz
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90010
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 13 RUE Thierry Mieg, 90010 Belfort
Coordonnées publiées : 47.64160, 6.84502
Identifiants
- RNA
- W901001702
- ID Source
- W901001702
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 8 juin 2021
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- CULTURE, PRATIQUES D'ACTIVITÉS ARTISTIQUES, PRATIQUES CULTURELLES, centre d'enseignement et de formation
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Nom court
- CNAM BFC
- Adresse de gestion
- SECRETARIAT CNAM, 13 RUE THIERRY MIEG, 90010 BELFORT-CEDEX
- Observation
- reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 11 janv. 1995
- Dernière déclaration en préfecture
- 30 juin 2020
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
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- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 8 juin 2021, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.