Association des piegeurs agrees du territoire de belfort
Belfort · 90000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W901001716
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 1 ALL des Grands Pres, 90000 Belfort
SIREN
791266778 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 791266778 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901001716, provider returned W901001716
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : leducation de ses membres sur la pratique et la legislation du piegeage, la regulation de la population des animaux nuisibles dans le departement du Territoire de Belfort, la defense de leurs droits, les representer et agir aupres des pouvoirs publics en tout ce qui concerne les mesures et les methodes tendant a ameliorer le mode de piegeage, etudier la vie, les moeurs des animaux nuisibles et les faire connaitre a lexterieur de lassociation, renseigner les pouvoirs publics sur levolution de la population des animaux a reguler, espece par espece, dans le departement
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1996
- Publication au JOAFE
- 17 avr. 1996
- Dernière déclaration en préfecture
- 23 juin 2016
Source des dates : RNA · mise à jour 24 juin 2016.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 79126677800012
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 29 mars 1996
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 791266778 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901001716, provider returned W901001716
Explorer
Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90000
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 1 ALL des Grands Pres, 90000 Belfort
Coordonnées publiées : 47.62524, 6.86225
Identifiants
- RNA
- W901001716
- SIREN
- 791266778 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W901001716
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 24 juin 2016
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- préservation de la faune sauvage
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Nom court
- APATB
- Adresse de gestion
- 1 ALLeE DES GRANDS PReS, 90000 BELFORT
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 17 avr. 1996
- Dernière déclaration en préfecture
- 23 juin 2016
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 24 juin 2016, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.