Les jardins ensoleilles
Belfort · 90000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W901001736
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 9 QUAI Vauban, 90000 Belfort
SIREN
792140428 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 792140428 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901001736, provider returned W901001736
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : la formation et leducation des jeunes et des adultes et notamment la creation et la gestion de toutes structures daccueil denfants de trois a six ans ouu seront proposees des activites pedagogiques, creatrices et ludiques de tous etablissements scolaires : primaires et secondaires, de tous centres ou locaux culturels ou sportifs annexes a cet objet, ainsi que tout ce qui, directement ou indirectement permet ou facilite la realisation de son objet, notamment la prise a bail ou lacquisition de biens en vue de lexercice de son objet
- Emploi
- Effectif salarié · 3 à 5 salariés (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
1 déc. 2011
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201100511960 · Source du 17 déc. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901001736 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110051.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Effectif salarié
- 3 à 5 salariés (2023)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 79214042800014
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 déc. 2011
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 792140428 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901001736, provider returned W901001736
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90000
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 9 QUAI Vauban, 90000 Belfort
Coordonnées publiées : 47.64001, 6.85929
Identifiants
- RNA
- W901001736
- SIREN
- 792140428 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W901001736
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 26 sept. 2013
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- centre d'enseignement et de formation, associations périscolaires, coopération scolaire, aide à l'enseignement
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Adresse de gestion
- 9 quai Vauban, 90000 Belfort
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 17 déc. 2011
- Dernière déclaration en préfecture
- 25 sept. 2013
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 26 sept. 2013, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.