Pole sante dellois
Delle · 90100
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 30 avr. 2024.
- Identifiant RNA
- W901001927
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 11 B RUE de la 1ere Armee francaise, 90100 Delle
SIREN
909438434 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 909438434 · Source du 17 juil. 2026 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901001927, provider returned W901001927
Sirene au 17 juil. 2026
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : regroupement de professionnels de sante pour un travail en collaboration, dans le canton de Delle
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Dissolution déclarée
23 mai 2024
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202400221759 · Source du 28 mai 2024 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901001927 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240022.taz
Création de l’association
12 nov. 2012
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201200471664 · Source du 24 nov. 2012 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901001927 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120047.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activité des médecins généralistes (86.21Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 90943843400013
- État administratif (INSEE)
- Cessée
- Immatriculation Sirene
- 12 nov. 2012
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Entité juridique FINESS active · 900005349
Périmètre publié : 1 établissement FINESS actif
À partir du 12 nov. 2012
Source officielle · Agence du Numérique en Santé · FINESS
Consulter la source · Réf. 900005349 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN: 909438434 · FINESS legal entity: 900005349
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 909438434 · Source du 17 juil. 2026 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901001927, provider returned W901001927
Établissement sanitaire ou social (FINESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 909438434 · Source du 17 juil. 2026 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901001927, provider returned W901001927
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Delle (90033) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90100
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 11 B RUE de la 1ere Armee francaise, 90100 Delle
Coordonnées publiées : 47.50592, 7.00083
Identifiants
- RNA
- W901001927
- SIREN
- 909438434 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W901001927
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 28 mai 2024
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- organisation des professions médicales, organisation des professions paramédicales, recherche médicale
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 901P
- Adresse de gestion
- 11 B RUE DE LA 1eRE ARMeE FRANcAIS, 90100 DELLE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 24 nov. 2012
- Dernière déclaration en préfecture
- 23 mai 2024
- Dissolution déclarée
- 30 avr. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 28 mai 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.