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RNA W901001943Beaucourt · 90500Dissoute · état au 7 mars 2023
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Amicale des parents deleves de saint-exupery apese

Beaucourt · 90500

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 23 juin 2022.

Identifiant RNA
W901001943
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
14 RUE Georges Cuvier, 90500 Beaucourt

SIREN
791315039 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 791315039 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W901001943, provider returned W901001943

Sirene au 22 mars 2024

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : soutenir les activites pedagogiques et culturelles mises en place pour les eleves du college Saint-Exupery de Beaucourt

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    16 févr. 2023

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202300102198 · Source du 7 mars 2023 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W901001943 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230010.taz

  2. Création de l’association

    17 déc. 2012

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201200521822 · Source du 29 déc. 2012 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W901001943 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120052.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
79131503900010
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
11 déc. 2012

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 791315039 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W901001943, provider returned W901001943

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Beaucourt (90009) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
90500
Département
90
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
14 RUE Georges Cuvier, 90500 Beaucourt

Coordonnées publiées : 47.47991, 6.92062

Identifiants

RNA
W901001943
SIREN
791315039 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W901001943

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
7 mars 2023
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
parents d'élèves
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
901P
Nom court
APESE
Adresse de gestion
APE SAINT EXUPeRY, 14 RUE GEORGES CUVIER, 90500 BEAUCOURT

Dates du registre

Publication au JOAFE
29 déc. 2012
Dernière déclaration en préfecture
16 févr. 2023
Dissolution déclarée
23 juin 2022

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 7 mars 2023, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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