Foyer socio-educatif du lycee courbet belfort
Belfort · 90000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 10 juin 2013.
- Identifiant RNA
- W901002012
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- lycee Courbet, AV Gambiez, 90000 Belfort
SIREN
448894972 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 448894972 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901002012, provider returned W901002012
Sirene au 22 mars 2024
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : organiser ,animer et gerer par les eleves avec le concours des adultes a pour but : developper la vie sociale de letablissement par lanimation de clubs specialises, par lorganisation de manifestations culturelles et educatives, par letablissement de liens avec les associations locales, promouvoir le sens des responsabilites et de la vie civique, par la participation au fonctionnement du foyer, permettre aux individus et aux groupes de sexprimer avec tous les moyens mis a leur disposition
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Dissolution déclarée
11 déc. 2013
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201300521901 · Source du 28 déc. 2013 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901002012 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130052.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 44889497200018
- État administratif (INSEE)
- Cessée
- Immatriculation Sirene
- 16 juin 2003
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 448894972 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901002012, provider returned W901002012
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90000
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- lycee Courbet, AV Gambiez, 90000 Belfort
Coordonnées publiées : 47.65224, 6.85599
Identifiants
- RNA
- W901002012
- SIREN
- 448894972 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W901002012
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 30 déc. 2013
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- foyers socio-éducatifs, œuvres sociales en faveur des élèves, œuvres en faveur des pupilles de la nation
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 901P
- Nom court
- FOYER SOCIO-EDUCATIF DU LYCEE COURB...
- Adresse de gestion
- LYCeE COURBET, AVENUE GAMBIEZ, 90000 BELFORT
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 11 juil. 1968
- Dernière déclaration en préfecture
- 11 déc. 2013
- Dissolution déclarée
- 10 juin 2013
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 30 déc. 2013, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.