Csa developpement territoire

Belfort · 90000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA: W901002106
Nature juridique: Association déclarée
Adresse déclarée: 11 RUE du Barcot, 90000 Belfort

SIREN
799439146 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 799439146 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W901002106, provider returned W901002106

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : etude de marche dun espace dhebergement et loisirs eco-responsable du ballon d Alsace, puis participation dans la societe qui poursuivra cette activite avec la creation, le montage et la gestion de cet espace

Établissements: 1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Source de données : RNA agrégé (data.gouv.fr)

Historique officiel

2013
Création de l’association
29 nov. 2013
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201300511695 · Source du 21 déc. 2013 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901002106 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130051.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE): Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements: 1
SIRET (siège): 79943914600017
État administratif (INSEE): Active
Immatriculation Sirene: 26 nov. 2013

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 799439146 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901002106, provider returned W901002106

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Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune: Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
Code postal: 90000
Département: 90
Région: Bourgogne-Franche-Comté
Adresse: 11 RUE du Barcot, 90000 Belfort

Coordonnées publiées : 47.65631, 6.84514

Identifiants

RNA: W901002106
SIREN: 799439146 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source: W901002106

Dates de collecte

Mis à jour dans la source: 30 déc. 2013
Importé dans AssoRadar: 29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA): défense et amélioration du cadre de vie, représentation d'intérêts régionaux et locaux
Type: Association déclarée
Groupement: Simple
État: Active
Gestionnaire: 901P
Adresse de gestion: 11 rue du Barcot, 90000 Belfort

Dates du registre

Publication au JOAFE: 21 déc. 2013
Dernière déclaration en préfecture: 29 nov. 2013

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Localisation: localisation précise
Objet déclaré: objet lisible
Fraîcheur: donnée ancienne
Classement: classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

Identité : RNA mis à jour le 30 déc. 2013, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.