Comite departemental du sport universitaire
Belfort · 90000
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Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 5 déc. 2013.
- Identifiant RNA
- W901002119
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- IUT, RUE Engel Gros, 90000 Belfort
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : promouvoir et organiser la pratique de la competition sportive amateur pour les etudiants des universites et etablissements denseignement superieur du territoire de belfort
Repères dans le temps
Création déclarée en 1988
- Publication au JOAFE
- 3 août 1988
- Dernière déclaration en préfecture
- 17 déc. 2013
Source des dates : RNA · mise à jour 23 déc. 2013.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90000
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- IUT, RUE Engel Gros, 90000 Belfort
Coordonnées publiées : 47.64206, 6.83792
Identifiants
- RNA
- W901002119
- ID Source
- W901002119
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 23 déc. 2013
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations multisports scolaires ou universitaires
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 901P
- Nom court
- CDSU 90
- Adresse de gestion
- IUT, rue Engel Gros, 90000 BELFORT
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 3 août 1988
- Dernière déclaration en préfecture
- 17 déc. 2013
- Dissolution déclarée
- 5 déc. 2013
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 23 déc. 2013, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.