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RNA W901002127Belfort · 90000Dissoute · état au 3 déc. 2024
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Pole de sante pluridisciplinaire belfort-sud

Belfort · 90000

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 23 sept. 2024.

Identifiant RNA
W901002127
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
23 RUE de Bruxelles, 90000 Belfort

SIREN
825403298 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 825403298 · Source du 17 juil. 2026 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W901002127, provider returned W901002127

Sirene au 17 juil. 2026

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : - organiser et gerer lexercice commun des professionnels de sante et structures de soins primaires implantes au sein du batiment << pole de sante pluridisciplinaire belfort-sud >> sis 23 rue de bruxelles a belfort, a lexclusion des activites professionnelles propres a chacun de ses membres qui restent de leurs seules responsabilites et initiatives r - participer, organiser toutes actions en faveur de lacces aux soins de la population et de la lutte contre les inegalites de sante, auxquelles des acteurs de sante exterieurs pourront etre associes, dans le respect du projet de sante et de la charte ethique

Emploi
Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (2023)

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    21 nov. 2024

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202400492079 · Source du 3 déc. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W901002127 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240049.taz

  2. Création de l’association

    27 déc. 2013

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201400051781 · Source du 1 févr. 2014 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W901002127 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140005.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Effectif salarié
1 ou 2 salariés (2023)
Établissements
1
SIRET (siège)
82540329800011
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
27 déc. 2013

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 825403298 · Source du 17 juil. 2026 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W901002127, provider returned W901002127

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
90000
Département
90
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
23 RUE de Bruxelles, 90000 Belfort

Coordonnées publiées : 47.63353, 6.84062

Identifiants

RNA
W901002127
SIREN
825403298 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W901002127

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
3 déc. 2024
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
dispensaires, soins infirmiers, services paramédicaux, services de garde, organisation des professions médicales, organisation des professions paramédicales
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
901P
Nom court
POLE DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE BE..
Adresse de gestion
23 RUE DE BRUXELLES, 90000 BELFORT

Dates du registre

Publication au JOAFE
1 févr. 2014
Dernière déclaration en préfecture
21 nov. 2024
Dissolution déclarée
23 sept. 2024

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 3 déc. 2024, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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