Association departementale pour lorganisation de la permanence des soins du territoire de belfort
Belfort · 90000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W901002256
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 1 RUE de Morimont DOMUS MEDICA, 90000 Belfort
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : etudier promouvoir coordonner et assurer lorganisation de la permanence de soins cest-a-dire apporter a toute demande de soins non programmes une reponse adaptee a sa nature et a son importance
« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
Historique officiel
Transfert du siège social
« 3 rue Strolz 90000 Belfort » → « 1 rue de Morimont 90000 Belfort »
24 juin 2022
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202200271807 · Source du 5 juil. 2022 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901002256 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220027.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90000
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 1 RUE de Morimont DOMUS MEDICA, 90000 Belfort
Coordonnées publiées : 47.64126, 6.86195
Identifiants
- RNA
- W901002256
- ID Source
- W901002256
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 5 juil. 2022
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- éducation sanitaire, prévention générale
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Nom court
- ADOPS 90
- Adresse de gestion
- 1 RUE DE MORIMONT, DOMUS MEDICA, 90000 BELFORT
- Observation
- reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 26 mai 1984
- Dernière déclaration en préfecture
- 24 juin 2022
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 5 juil. 2022, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.