Association domicile 90
Belfort · 90000
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- Identifiant RNA
- W901002309
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Centre Atria, 1 AV de lEsperance, 90000 Belfort
SIREN
808664809 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 808664809 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901002309, provider returned W901002309
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : lassociation a pour objet le developpement de tous services, de toutes activites :r -tconcourant au maintien ou au retour a leur domicile, des personnes agees, des malades et des personnes en situation de handicap r -tapportant aux personnes et aux familles une assistance personnelle a leur domicile dans la garde denfants ou la realisation des taches menageres r -tfavorisant linclusion sociale par lacces a la formation et au travail des personnes en situation dinsertion sociale et professionneller elle pourra, dans le cadre de ces services daides et de soins a domicile, et en ayant recours a du personnel qualifie :r -tinformer, accompagner, aider et apporter des soins a toutes personnes pour faciliter leur vie a domicile ou dans tout autre domicile de substitution r -tapporter tous services concourant au confort des personnes a domicile r -tseconder les parents dans leurs fonctions parentales r -tinitier, coordonner, mettre en uvre et promouvoir toutes actions contribuant a la creation et le developpement de tout service ou structure de soutien a domicile envers les familles, les personnes agees, les retraites, les personnes handicapees, les personnes isolees et les malades r -tinitier, participer et developper tout partenariat ou toute collaboration avec des structures privees ou publiques intervenant dans le meme secteur dactivites r -tparticiper a la creation et au developpement de toute structure juridique specifique qui exercerait des activites connexes et complementairesr dans le cadre de son action dinclusion sociale, lassociation pourra :r -taccueillir et accompagner des personnes en situation dexclusion pour construire et finaliser avec elles un parcours dinsertion sociale et professionnelle,r -tleur faire acquerir un savoir-faire professionnel, en les mettant en situation reelle dactivite,r -tles faire beneficier dun encadrement leur permettant un retour ou un acces a lemploi,r -t contribuer avec les autres acteurs sociaux, par un accompagnement individualise, a la reduction de leurs difficultes socialesr lassociation inscrit son developpement au sein dun reseau appele Reseau APA qui rassemble des associations de leconomie sociale et solidaire partageant les memes valeurs dont les principales sont la primaute de la personne et de la solidarite. Aussi lassociation adhere et participe activement au Groupement de cooperation sociale et medico-sociale GCSMS APA Strategie, structure institutionnelle du reseau APA Le GCSMS APA Strategie a notamment pour objet de determiner la strategie du reseau APA, den consolider la gouvernance et den assurer la representation aupres des partenaires publics et prives
- Emploi
- Effectif salarié · 6 à 9 salariés (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif
- Financements publics identifiés · 2020
- 3 000 €
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
15 déc. 2014
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201400521860 · Source du 27 déc. 2014 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901002309 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140052.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Aide à domicile (88.10A)
- Effectif salarié
- 6 à 9 salariés (2023)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 80866480900015
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 16 déc. 2014
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Argent public documenté
Un engagement de subvention : 3 000 € en 2020
- Autorité
- Ministère de la Culture
- Objet
- publics hopitaux et médico-soc (hors EAC)
- Nature de la preuve
- Montant engagé
Versement non établi. Ce montant n’est pas un total des financements reçus. Il ne constitue pas une preuve de marché public.
Ces données ne représentent pas nécessairement la totalité des financements publics reçus.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2020:2103154787:808664809:022400080702:0224-DR21-D621:CCDDR12021:300000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 808664809 · ministry commitment number (EJ): 2103154787
Statuts et reconnaissances
Entité juridique FINESS active · 900003898
Périmètre publié : 4 établissement FINESS actifs · 1 établissement FINESS fermé
À partir du 15 déc. 2014
Source officielle · Agence du Numérique en Santé · FINESS
Consulter la source · Réf. 900003898 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN: 808664809 · FINESS legal entity: 900003898
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 808664809 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901002309, provider returned W901002309
Établissement sanitaire ou social (FINESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 808664809 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901002309, provider returned W901002309
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90000
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Centre Atria, 1 AV de lEsperance, 90000 Belfort
Coordonnées publiées : 47.64191, 6.86186
Identifiants
- RNA
- W901002309
- SIREN
- 808664809 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W901002309
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 11 juil. 2024
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- groupements d'entraide et de solidarité
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Nom court
- ASSOCIATION
- Adresse de gestion
- Centre Atria, avenue de lEsperance, 90000 Belfort
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 27 déc. 2014
- Dernière déclaration en préfecture
- 8 juil. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 11 juil. 2024, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Documents : avis DILA et marchés rattachés par SIREN exact.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.