Trans europe T. G. V. rhin-rhone-mediterranee
Belfort · 90000
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- Identifiant RNA
- W901002320
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Hotel de ville Place darmes, 90000 Belfort
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : obtenir la realisation dune liaison a grande vitesse entre lallemagne et la mediterranee en joignant la plaine du rhin et le sillon rhodanien donc strasbourg a lyon par la franche-comte
« Reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1986
- Publication au JOAFE
- 31 déc. 1986
- Dernière déclaration en préfecture
- 9 déc. 2024
Source des dates : RNA · mise à jour 12 déc. 2024.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Belfort (90010) · rattachement par code postal unique
- Code postal
- 90000
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Hotel de ville Place darmes, 90000 Belfort
Identifiants
- RNA
- W901002320
- ID Source
- W901002320
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 12 déc. 2024
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- transports
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Nom court
- TRANS EUROPE T.G.V. RHIN-RHONE-MEDI...
- Adresse de gestion
- Hotel de ville, Place darmes, 90000 BELFORT
- Observation
- Reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 31 déc. 1986
- Dernière déclaration en préfecture
- 9 déc. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 12 déc. 2024, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.