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RNA W901002450Beaucourt · 90500Active dans le RNA · état au 31 oct. 2023
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Association cultuelle musulmane de beaucourt, acmb

Beaucourt · 90500

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Identifiant RNA
W901002450
Nature juridique
Non établi
Adresse déclarée
6 bis RUE du Four a Chaux, 90500 Beaucourt

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : association autonome et independante qui a pour objet exclusif lexercice public du culte musulman A savoir la celebration de ceremonies religieuses publiques et de certaines pratiques dans lexercice du culte musulman offrant a toutes personnes interessees la possibilite dy participerlaccomplissement dactivites rendues necessaires par lexercice du culte musulman, telles que lacquisition, la location, la construction, lamenagement et lentretien des edifices servant au culte et la gestion des fonds financiers des fideles lentretien et la formation des ministres et autres personnes participant a lexercice du culte musulmana titre strictement accessoire des activites se rattachant a lexercice du culte musulman, enseignement religieux,organisation et accomplissement des rites funeraires, representer et entretenir les relations avec les partenaires intra-cultuels, interreligieux et institutionnelsapporter son aide et son assistance a toute association poursuivant un but identique

Observation du registre

« Reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

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Historique officiel

Anciens noms
ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DE BEAUCOURT

  1. Transfert du siège social

    « 6 rue du Four à Chaux 90500 Beaucourt » → « 6 bis rue du Four à Chaux 90500 Beaucourt »

    8 août 2023

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202300331769 · Source du 15 août 2023 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W901002450 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230033.taz

  2. Modification de l’objet déclaré

    association autonome et indépendante qui a pour objet exclusif l'exercice public du culte musulman; A savoir la célébration de cérémonies religieuses publiques et de certaines pratiques dans l'exercice du culte musulman offrant à toutes personnes intéressées la possibilité d'y participer;l'accomplissement d'activités rendues nécessaires par l'exercice du culte musulman, telles que l'acquisition, la location, la construction, l'aménagement et l'entretien des édifices servant au culte et la gestion des fonds financiers des fidèles; l'entretien et la formation des ministres et autres personnes participant à l'exercice du culte musulman;à titre strictement accessoire des activités se rattachant à l'exercice du culte musulman, enseignement religieux,organisation et accomplissement des rites funéraires, représenter et entretenir les relations avec les partenaires intra-cultuels, interreligieux et institutionnels;apporter son aide et son assistance à toute association poursuivant un but identique

    8 août 2023

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202300331769 · Source du 15 août 2023 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W901002450 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230033.taz

  3. Changement de nom

    « ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DE BEAUCOURT » → « ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DE BEAUCOURT, ACMB »

    21 juin 2021

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202100321276 · Source du 10 août 2021 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W901002450 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2021.tar.gz#ASS_2021/ASS20210032.taz

  4. Modification de l’objet déclaré

    l'exercice public du culte musulman, initiation à la langue arabe, la connaissance de la religion musulmane et soutien scolaire aux enfants et adultes;élargir l'échange culturel intra et inter-communautaire; la célébration des fêtes musulmanes; l'organisation et l'accomplissement des rites funéraires suivant la tradition musulmane;subvenir aux frais, à l'entretien et à l'exercice public du culte des musulmans;participer à la lutte contre toutes les formes de radicalisme, d'extrémismes et communautarisme;ses moyens d'action son la tenue des réunions de travail et d'assemblées périodiques, la publication, les conférences, l'organisation de manifestation et toutes initiatives pouvant aider à la réalisation de l'objet de l'association.elle pourra apporter son aide et assistance à toutes association poursuivant un but identique; elle pourra acquérir, louer ou construire les terrains et les immeubles pouvant servir aux buts qu'elle s'est fixés, et d'une manière générale réaliser toute transaction mobilière ou immobilière en vue de l'exercice de culte public des musulmans;le fonctionnement de l'association sera réglé par les présents statuts en conformité avec la constitution de culte des musulmans

    21 juin 2021

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202100321276 · Source du 10 août 2021 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W901002450 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2021.tar.gz#ASS_2021/ASS20210032.taz

  5. Modification de l’objet déclaré

    initiation à la langue arabe, la connaissance de la religion musulmane et soutien scolaire aux enfants et adultes ; élargir l'échange culturel intra et inter-communautaire ; la célébration des fêtes musulmanes ; l'organisation et l'accomplissement des rites funéraires suivant la tradition musulmane ; subvenir aux frais, à l'entretien et à l'exercice public du culte des musulmans ; elle pourra apporter son aide et assistance à toutes association poursuivant un but identique ; elle pourra acquérir, louer ou construire les terrains et les immeubles pouvant servir aux buts qu'elle s'est fixés, et d'une manière générale réaliser toute transaction mobilière ou immobilière en vue de l'exercice de culte public des musulmans.

    20 juil. 2015

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201500321593 · Source du 8 août 2015 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W901002450 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150032.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Beaucourt (90009) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
90500
Département
90
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
6 bis RUE du Four a Chaux, 90500 Beaucourt

Coordonnées publiées : 47.49433, 6.92695

Identifiants

RNA
W901002450
ID Source
W901002450

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
31 oct. 2023
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
ACTIVITÉS RELIGIEUSES, SPIRITUELLES OU PHILOSOPHIQUES
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
901P
Nom court
ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DE ...
Adresse de gestion
6 BIS RUE DU FOUR a CHAUX, 90500 BEAUCOURT
Observation
Reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE
29 mars 1989
Dernière déclaration en préfecture
8 août 2023

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 31 oct. 2023, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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