Association des commercants et artisans commercants de la ville de bavilliers, dite les vitrines de bavilliers
Bavilliers · 90800
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- Identifiant RNA
- W901002620
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 38 Grande Rue Francois Mitterrand, 90800 Bavilliers
SIREN
823507793 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 823507793 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901002620, provider returned W901002620
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : management et promotion commerciale collective de lensemble de la ville de Bavilliers publicite, animations organisation de manifestations et la recherche de fonds necessaires a la realisation elle a pour vocation apolitique et norganise pas de consultation generale : - en dehors de son objet - dans les domaines relevants des prerogatives devolues aux organismes consulaires
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
1 août 2016
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201600341183 · Source du 20 août 2016 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901002620 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160034.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 82350779300011
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 août 2016
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 823507793 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901002620, provider returned W901002620
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Bavilliers (90008) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90800
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 38 Grande Rue Francois Mitterrand, 90800 Bavilliers
Coordonnées publiées : 47.62080, 6.83391
Identifiants
- RNA
- W901002620
- SIREN
- 823507793 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W901002620
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 16 janv. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations pour la représentation d'artisans, de commerçants, amicales de commerçants, organisation de foires
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Nom court
- LES VITRINES DE BAVILLIERS
- Adresse de gestion
- Mairie, 38 Grande Rue Francois Mitterrand, 90800 Bavilliers
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 20 août 2016
- Dernière déclaration en préfecture
- 15 janv. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 16 janv. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.