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RNA W901002712Belfort · 90000Active dans le RNA · état au 23 janv. 2025
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Comite departemental de petanque et jeu provencal du territoire de belfort

Belfort · 90000

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Identifiant RNA
W901002712
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
3 RUE Lepine, 90000 Belfort

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : representer la federation francaise de petanque et jeu provencal et, a ce titre, controler, organiser le sport bouliste dans le territoire de belfort, surveiller lactivite des societes affiliees, delivrer les licences, envoyer les equipes selectionnees aux championnats de France et regler les litiges sportifs

Repères dans le temps

Création déclarée en 1989

Publication au JOAFE
13 déc. 1989
Dernière déclaration en préfecture
16 janv. 2025

Source des dates : RNA · mise à jour 23 janv. 2025.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Sites et liens publics

  • Site officiel · Destination indisponible lors du contrôle

    Déclaré par l’association · RNA

    Consulter la source · Réf. W901002712 · Source du 23 janv. 2025 · Collecté le 16 juin 2026

    website field on the same registry record · RNA record W901002712

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
90000
Département
90
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
3 RUE Lepine, 90000 Belfort

Coordonnées publiées : 47.65325, 6.84833

Identifiants

RNA
W901002712
ID Source
W901002712

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
23 janv. 2025
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
boules (pétanque, boules)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
901P
Nom court
COMITE DEPARTEMENTAL DE PETANQUE ET...
Adresse de gestion
15 rue du Sous Lieutenant Raphenne, 70400 TAVEY

Dates du registre

Publication au JOAFE
13 déc. 1989
Dernière déclaration en préfecture
16 janv. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 23 janv. 2025, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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