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RNA W901002763Delle · 90100Active dans le RNA · état au 5 août 2017
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Association des parents deleves des ecoles du quartier de la voinaie de delle

Delle · 90100

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W901002763
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Mairie, 1 Place Francois Mitterrand, 90100 Delle

SIREN
842352759 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 842352759 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W901002763, provider returned W901002763

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : permettre aux parents deleves des 2 ecoles quartier de la voinaier veiller a la defense des interets materiels et moraux des ecoles et des elevesr representer les parents deleves aupres des pouvoirs publics et dagir legalement en leur nom sur le plan localr proposer des animations festives et culturellesr organiser des ateliers de travail au sein de lecoler les fonds recoltes par lAPE Voinaie Delle pourront servir a lachat de materiel pedagogique pour les enfants de lecole ou participer au financement dactivites pedagogiques diverses, en partenariat avec les ecoles

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    27 juil. 2017

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201700311537 · Source du 5 août 2017 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W901002763 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2017.tar.gz#ASS20170031.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
84235275900018
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
27 juil. 2018

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 842352759 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W901002763, provider returned W901002763

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Delle (90033) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
90100
Département
90
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
Mairie, 1 Place Francois Mitterrand, 90100 Delle

Coordonnées publiées : 47.50750, 6.99782

Identifiants

RNA
W901002763
SIREN
842352759 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W901002763

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
5 août 2017
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
secours financiers et autres services aux personnes en difficulté, associations familiales, services sociaux pour les familles
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
901P
Nom court
APE VOINAIE DELLE
Adresse de gestion
9 Bis Route de Florimont, 90100 DELLE

Dates du registre

Publication au JOAFE
5 août 2017
Dernière déclaration en préfecture
27 juil. 2017

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 5 août 2017, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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