Bavilliers cest vous
Bavilliers · 90800
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W901002929
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 10 IMP des Alouettes, 90800 Bavilliers
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : promouvoir les valeurs dhumanite, de solidarite, de democratie, de respect de lenvironnement et de progres social. Developper toutes les actions permettant aux elus locaux dopposition du conseil Municipal de Bavilliers de realiser au mieux leur mandat pour faire vivre notre democratie et ses contre-pouvoir. Promouvoir la mise en place de conditions favorables a lexercice de leur mandat et a leur role de representation de la pluralite democratique,de leur permettre de controler de facon efficace la majorite en place
Historique officiel
Création de l’association
16 janv. 2018
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201800041804 · Source du 27 janv. 2018 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901002929 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2018.tar.gz#ASS20180004.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Bavilliers (90008) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90800
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 10 IMP des Alouettes, 90800 Bavilliers
Coordonnées publiées : 47.62183, 6.82517
Identifiants
- RNA
- W901002929
- ID Source
- W901002929
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 27 sept. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations à caractère politique général, action politique locale
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Adresse de gestion
- 10 IMPASSE DES ALOUETTES, 90800 BAVILLIERS
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 27 janv. 2018
- Dernière déclaration en préfecture
- 28 mars 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 27 sept. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.