Association subaquatique belfort plongee
Belfort · 90000
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- Identifiant RNA
- W901002953
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Piscine Pannoux, BD Richelieu, 90000 Belfort
SIREN
838951457 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 838951457 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W901002953, provider returned W901002953
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : a pour objet la pratique de leducation physique et des sports et plus particulierement de developper et de favoriser, par tous moyens appropries sur le plan sportif et accessoirement artistique et scientifique, la connaissance du monde subaquatique, ainsi que celle de tous les sports et activites subaquatiques et connexes, notamment ceux portes par la Federation Francaise dEtudes et de Sports Sous-Marins F F E S S M : la plongee en scaphandre, larcheologie, la biologie, lapnee, la nage avec accessoires pratiquee en mer, piscine, lac ou eau viver Lassociation met tout en uvre pour assurer une representativite feminine dans toutes ses activites et instances r LAssociation permet, dans certaines conditions, la pratique des activites subaquatiques, aux personnes handicapees r Elle sinscrit dans une demarche de developpement durable Elle contribue au respect des lois et reglements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adherents informes des dispositions edictees a cette fin r LAssociation respecte les regles dencadrement, dhygiene et de securite applicables aux disciplines sportives pratiquees par leurs membres r Elle est affiliee a la F F E S S M et beneficie de lassurance Federale qui garantit la responsabilite civile de ses membres pour une somme illimitee r Elle reconnait avoir pris connaissance des Statuts et du Reglement interieur de la F F E S S M et elle sengage a les respecter, de meme que : les reglements des Commissions, les decisions des Assemblees Generales, du Comite Directeur et les Garanties de Technique et de Securite pour la Plongee en scaphandre conformement a la reglementation en vigueur r LAssociation sinterdit toutes les discussions ou manifestations presentant un caractere racial, politique ou confessionnel r LAssociation sinterdit toute discrimination La Liberte dopinion et le respect des droits de la defense sont assures
- Établissements
- 1 établissement actif sur 3
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Transfert du siège social
« 30 rue du Chateau D Eau 90360 Petitefontaine » → « Piscine Pannoux boulevard Richelieu 90000 Belfort »
31 janv. 2025
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202500062226 · Source du 11 févr. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901002953 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250006.taz
Transfert du siège social
« 03 rue Mirabeau 90000 Belfort » → « 30 rue du Chateau D Eau 90360 Petitefontaine »
4 mai 2021
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202100200956 · Source du 18 mai 2021 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901002953 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2021.tar.gz#ASS_2021/ASS20210020.taz
Création de l’association
21 mars 2018
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201800121684 · Source du 24 mars 2018 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901002953 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2018.tar.gz#ASS20180012.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités de clubs de sports (93.12Z)
- Établissements
- 3 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 83895145700012
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 21 mars 2018
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 838951457 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W901002953, provider returned W901002953
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90000
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Piscine Pannoux, BD Richelieu, 90000 Belfort
Coordonnées publiées : 47.62954, 6.86101
Identifiants
- RNA
- W901002953
- SIREN
- 838951457 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
- ID Source
- W901002953
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 9 févr. 2026
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- natation - baignade (natation, plongée)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Nom court
- A.S.BELFORT PLONGEE
- Adresse de gestion
- GREPIN Josiane, PISCINE PANNOUX BOULEVARD RICHELIEU, 90000 BELFORT
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 24 mars 2018
- Dernière déclaration en préfecture
- 6 févr. 2026
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 9 févr. 2026, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.