Mouvement europeen territoire de belfort
Bavilliers · 90800
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W901002979
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 6 Bis RUE des Ecoles, 90800 Bavilliers
SIREN
850335225 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 850335225 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901002979, provider returned W901002979
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : la zone daction de lassociation est en principe le departementr la section a pour objet :r de grouper toutes les personnes physiques et morales de sa zone daction, desireuses de promouvoir une Europe integree et pacifique selon la ligne definie par les structures nationales et internationales de M.Er de fournir au public un cadre dinformation, de reflexion et dechanges sur les objectifs de la construction europeenner de soutenir toutes les initiatives susceptibles de promouvoir lidee europeenne
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
29 mai 2018
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201800231772 · Source du 9 juin 2018 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901002979 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2018.tar.gz#ASS20180023.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 85033522500015
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 29 mai 2018
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 850335225 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901002979, provider returned W901002979
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Bavilliers (90008) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90800
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 6 Bis RUE des Ecoles, 90800 Bavilliers
Coordonnées publiées : 47.61939, 6.84016
Identifiants
- RNA
- W901002979
- SIREN
- 850335225 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W901002979
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 9 juin 2018
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- activités citoyennes européennes, INFORMATION COMMUNICATION
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Nom court
- MOUVEMENT EUROPEEN TERRITOIRE DE BE...
- Adresse de gestion
- 6 Bis rue des Ecoles, 90800 Bavilliers
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 9 juin 2018
- Dernière déclaration en préfecture
- 29 mai 2018
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 9 juin 2018, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.