Comite departemental sports pour tous du territoire de belfort
Belfort · 90000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W901006042
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 121 AV Jean Jaures, 90000 Belfort
SIREN
848852794 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 848852794 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901006042, provider returned W901006042
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : de regrouper les associations sportives affiliees a la FFSpt dont le siege social se situe dans son ressort territorial r dexercer dans son ressort territorial les competences deleguees par la FFSpTr de representer dans son ressort territorial la FFSpTr dorganiser les manifestations officielles relevant de son objet social, a son initiative ou sur delegation de la FFSpTr de mettre en uvre la politique de la FFSpT dans son ressort territorialr detre le relais et lexpression aupres du comite regional et de la Federation des besoins des associations sportives et de leurs pratiquantsr de mener toute action complementaire a la politique federale
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
7 nov. 2018
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201800491900 · Source du 8 déc. 2018 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901006042 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2018.tar.gz#ASS20180049.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 84885279400017
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 7 nov. 2018
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 848852794 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901006042, provider returned W901006042
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90000
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 121 AV Jean Jaures, 90000 Belfort
Coordonnées publiées : 47.65238, 6.85013
Identifiants
- RNA
- W901006042
- SIREN
- 848852794 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W901006042
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 11 mars 2019
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- gymnastique (gymnastique, gymnastique d.entretien, éducation physique, yoga), aérobic, associations pour la promotion du sport, médailles, mérite sportif
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Nom court
- COMITE DEPARTEMENTAL SPORTS POUR TO...
- Adresse de gestion
- 121 AVENUE JEAN JAUReS, 90000 BELFORT
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 8 déc. 2018
- Dernière déclaration en préfecture
- 7 mars 2019
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 11 mars 2019, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.