Comite departemental sport adapte du territoire de belfort
Belfort · 90000
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- Identifiant RNA
- W901006112
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 10 RUE de Londres, 90000 Belfort
SIREN
991941469 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 991941469 · Source du 28 sept. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901006112, provider returned W901006112
Sirene au 28 sept. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : organisation de la vie sportive federale programmation des rencontres departementales, le soutien des associations affiliees a la FFSA, le developpement du sport adapte, la creation de nouvelles associations et clubs sportifs nouveaux, ladhesion de nouveaux licencies, le developpement de liens entre les associations, la formation, lorganisation de journee detudes et de reflexion, de conferences, la publication dun bulletin departemental, etc representation des associations aupres de la FFSA et la LSA representation aupres des pouvoirs publics et des comites departementaux des autres federations assurer le relais entre la federation et le comite regional dune part les associations et les clubs sportifs dautre part notamment en repercutant les informations, en diffusant les documents qui emanent du niveau federal ou regional, en favorisant la participation des associations et clubs sportifs du departement aux rencontres interdepartementales, regionales, interregionales, nationales ou internationales promouvoir limage du sport adapte dans le public par lintermediaire de la presse ecrite, radiophonique, audiovisuelle, lorganisation de conferences, colloques etc dinteret departemental defendre les interets du Sport Adapte, en particulier la defense des marques deposees a lINPI de << Sport Adapte >>, << Activites Motrices >> et << A chacun son defi >> ainsi que les droits et prerogatives lies a lagrement et a la delegation du Ministere de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative
« Reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
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- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
COMITE DEPARTEMENTAL DU SPORT ADAPTE (HANDICAPES MENTAUX) DU TERRITOIRE DE BELFORT · COMITE DEPARTEMENTAL SPORT ADAPTE DU TERRITOIRE DE BELFORT CDSA 90
Changement de nom
« COMITE DEPARTEMENTAL SPORT ADAPTE DU TERRITOIRE DE BELFORT CDSA 90 » → « COMITÉ DÉPARTEMENTAL SPORT ADAPTÉ DU TERRITOIRE DE BELFORT »
9 juin 2025
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202500242001 · Source du 17 juin 2025 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901006112 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250024.taz
Transfert du siège social
« CDOS 90 - Pôle Bartholdi 10 rue de Londres 90000 Belfort » → « 10 rue de Londres 90000 Belfort »
9 juin 2025
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202500242001 · Source du 17 juin 2025 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901006112 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250024.taz
Changement de nom
« COMITE DEPARTEMENTAL DU SPORT ADAPTE (HANDICAPES MENTAUX) DU TERRITOIRE DE BELFORT » → « COMITE DEPARTEMENTAL SPORT ADAPTE DU TERRITOIRE DE BELFORT CDSA 90 »
27 janv. 2025
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202500062227 · Source du 11 févr. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901006112 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250006.taz
Transfert du siège social
« IME route du Rosemont 90200 Giromagny » → « CDOS 90 - Pôle Bartholdi 10 rue de Londres 90000 Belfort »
27 janv. 2025
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202500062227 · Source du 11 févr. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901006112 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250006.taz
Modification de l’objet déclaré
organisation de la vie sportive fédérale (programmation des rencontres départementales, le soutien des associations affiliées à la FFSA, le développement du sport adapté, la création de nouvelles associations et clubs sportifs nouveaux, l’adhésion de nouveaux licenciés, le développement de liens entre les associations, la formation, l’organisation de journée d’études et de réflexion, de conférences, la publication d’un bulletin départemental, etc) ; représentation des associations auprès de la FFSA et la LSA ; représentation auprès des pouvoirs publics et des comités départementaux des autres fédérations ; assurer le relais entre la fédération et le comité régional d’une part les associations et les clubs sportifs d’autre part notamment en répercutant les informations, en diffusant les documents qui émanent du niveau fédéral ou régional, en favorisant la participation des associations et clubs sportifs du département aux rencontres interdépartementales, régionales, interrégionales, nationales ou internationales ; promouvoir l’image du sport adapté dans le public par l’intermédiaire de la presse écrite, radiophonique, audiovisuelle, l’organisation de conférences, colloques etc d’intérêt départemental ; défendre les intérêts du Sport Adapté, en particulier la défense des marques déposées à l’INPI de « Sport Adapté », « Activités Motrices » et « A chacun son défi » ainsi que les droits et prérogatives liés à l’agrément et à la délégation du Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative
27 janv. 2025
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202500062227 · Source du 11 févr. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901006112 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250006.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités de clubs de sports (93.12Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 99194146900017
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 7 janv. 1984
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 991941469 · Source du 28 sept. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901006112, provider returned W901006112
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90000
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 10 RUE de Londres, 90000 Belfort
Coordonnées publiées : 47.63052, 6.84278
Identifiants
- RNA
- W901006112
- SIREN
- 991941469 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W901006112
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 18 juin 2025
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- handisport
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Nom court
- CDSA 90
- Adresse de gestion
- CDOS 90 - POLE BARTHOLDI, 10 RUE DE LONDRES, 90000 BELFORT
- Observation
- Reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 7 févr. 1984
- Dernière déclaration en préfecture
- 9 juin 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 18 juin 2025, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.