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RNA W901006113Belfort · 90000Active dans le RNA · état au 23 mars 2019
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Association des professionnels de sante du nord franche comte

Belfort · 90000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W901006113
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
17 RUE de lAs de Carreau, 90000 Belfort

SIREN
849663018 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 849663018 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W901006113, provider returned W901006113

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : duvrer en faveur de la perennite dune offre de sante globale pour la population Nord Franche Comter de renforcer les collaborations entre les acteurs du sanitaire, du medico-social et du social du bassin de vie, quelque soit le mode dexercicer de developper lexercice coordonne entre professionnels de sante de 1er etou de 2eme recoursr de participer a la formation initiale et continue des professionnels de sante et encourager la recherche en sante

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    18 mars 2019

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201900121804 · Source du 23 mars 2019 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W901006113 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2019.tar.gz#ASS20190012.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activité des médecins généralistes (86.21Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
84966301800018
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
18 mars 2019

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Entité juridique FINESS active · 900005133

    Périmètre publié : 1 établissement FINESS actif

    À partir du 18 mars 2019

    Source officielle · Agence du Numérique en Santé · FINESS

    Consulter la source · Réf. 900005133 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN: 849663018 · FINESS legal entity: 900005133

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 849663018 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W901006113, provider returned W901006113

  • Établissement sanitaire ou social (FINESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 849663018 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W901006113, provider returned W901006113

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
90000
Département
90
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
17 RUE de lAs de Carreau, 90000 Belfort

Coordonnées publiées : 47.63775, 6.85471

Identifiants

RNA
W901006113
SIREN
849663018 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W901006113

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
23 mars 2019
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
organisation des professions médicales, organisation des professions paramédicales, groupements professionnels
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
901P
Nom court
ASSOCIATION DES PROFESSIONELS DE SANTE
Adresse de gestion
17 rue de lAs de Carreau, 90000 Belfort

Dates du registre

Publication au JOAFE
23 mars 2019
Dernière déclaration en préfecture
18 mars 2019

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 23 mars 2019, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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