Association cultuelle du mont
Belfort · 90000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W901006179
- Nature juridique
- Non établi
- Adresse déclarée
- 11 RUE du Four a Chaux, 90000 Belfort
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : celebration de ceremonies religieuses publiques et de certaines pratiques dans lexercice du culte musulman accomplissement dactivites rendues necessaires par lexercice du culte musulman, telles que lacquisition, la location, la construction, lamenagement et lentretien des edifices servant au culte et la gestion des fonds financiers des fideles entretien et formation des ministres et autres personnes participant a lexercice du culte musulman
Historique officiel
Anciens noms
ASSOCIATION SOCIOCULTURELLE ET CULTUELLE DU MONT A BELFORT
Changement de nom
« ASSOCIATION SOCIOCULTURELLE ET CULTUELLE DU MONT A BELFORT » → « ASSOCIATION CULTUELLE DU MONT »
21 nov. 2023
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202300512031 · Source du 19 déc. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901006179 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230051.taz
Modification de l’objet déclaré
célébration de cérémonies religieuses publiques et de certaines pratiques dans l'exercice du culte musulman ; accomplissement d'activités rendues nécessaires par l’exercice du culte musulman, telles que l'acquisition, la location, la construction, l'aménagement et l'entretien des édifices servant au culte et la gestion des fonds financiers des fidèles ; entretien et formation des ministres et autres personnes participant à l’exercice du culte musulman
21 nov. 2023
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202300512031 · Source du 19 déc. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901006179 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230051.taz
Transfert du siège social
11 rue du Four à Chaux, 90000 Belfort
5 sept. 2019
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201900371812 · Source du 14 sept. 2019 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901006179 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2019.tar.gz#ASS20190037.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90000
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 11 RUE du Four a Chaux, 90000 Belfort
Coordonnées publiées : 47.63951, 6.83392
Identifiants
- RNA
- W901006179
- ID Source
- W901006179
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 21 déc. 2023
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ACTIVITÉS RELIGIEUSES, SPIRITUELLES OU PHILOSOPHIQUES
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Adresse de gestion
- 11 RUE DU FOUR a CHAUX, 90000 BELFORT
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 28 août 2004
- Dernière déclaration en préfecture
- 21 nov. 2023
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 21 déc. 2023, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.