Association sycomore
Delle · 90100
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W901006283
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 7 RUE du Stade, 90100 Delle
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : louer et entretenir les locaux de la Moraine lappartement, le studio et la cave, situes dans limmeuble du 86 rue de la Moraine, appartenant a la societe IFC immeubles de Franche-Comte qui etaient loues jusqualors a Monsieur et Madame Jean KOHLER, leurs parents, demeurant 7 rue du Stade a Delle 90100r proposer et gerer le budget annuel permettant de couvrir les charges ci-dessus detaillees dans larticle 12r signer les contrats avec les fournisseurs de biens, dequipement et dentretien liste non limitative intervenant pour le compte de lAssociation dans les lieux indiques ci-dessus, payer les factures correspondantes, les taxes dhabitation et dune maniere generale toutes depenses relatives a ces locaux, approuvees dans le budget etou validees par le Bureau-cf Article 14r organiser la jouissance des locaux entre les signataires et leurs descendants conformement au Reglement Interieur de lAssociation
Historique officiel
Création de l’association
25 juin 2020
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202000291030 · Source du 18 juil. 2020 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901006283 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2020.tar.gz#ASS20200029.taz
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Delle (90033) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90100
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 7 RUE du Stade, 90100 Delle
Coordonnées publiées : 47.51389, 7.00042
Identifiants
- RNA
- W901006283
- ID Source
- W901006283
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 18 juil. 2020
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Adresse de gestion
- 7 rue du Stade, 90100 Delle
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 18 juil. 2020
- Dernière déclaration en préfecture
- 25 juin 2020
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 18 juil. 2020, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.