Association de gestion des etangs dautruche
Bavilliers · 90800
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- Identifiant RNA
- W901006319
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 3 RUE des Ecoles, 90800 Bavilliers
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : gerer la peche de loisir et la chasse sur les domaines de la s.c.i. autruche. elle est responsable de lentretien du domaine et veille au maintien des equilibres naturels. elle ne poursuit aucun but lucratif, politique ou religieux
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Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1990
- Publication au JOAFE
- 24 janv. 1990
- Dernière déclaration en préfecture
- 14 juin 2002
Source des dates : RNA · mise à jour 19 nov. 2020.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Bavilliers (90008) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90800
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 3 RUE des Ecoles, 90800 Bavilliers
Coordonnées publiées : 47.62038, 6.83688
Identifiants
- RNA
- W901006319
- ID Source
- W901006319
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 19 nov. 2020
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- pêche, chasse
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Nom court
- ASSOCIATION DE GESTION DES ETANGS D...
- Adresse de gestion
- 3 rue des Ecoles, 90800 BAVILLIERS
- Observation
- reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 24 janv. 1990
- Dernière déclaration en préfecture
- 14 juin 2002
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 19 nov. 2020, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.