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RNA W901006412Grandvillars · 90600Active dans le RNA · état au 14 sept. 2021
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Association des commercants et artisans de delle joncherey et grandvillars

Grandvillars · 90600

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Identifiant RNA
W901006412
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Mairie de Grandvillars, 3 PL Charles de Gaulle Bp 22, 90600 Grandvillars

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : dynamiser lattractivite dans les commerces du Sud Territoire, creer des evenements et animations en collaboration avec les commercants et artisans ainsi quavec les communes et la communaute de commune Sud Territoire

Historique officiel

  1. Création de l’association

    2 sept. 2021

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202100371388 · Source du 14 sept. 2021 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W901006412 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2021.tar.gz#ASS_2021/ASS20210037.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Grandvillars (90053) · rattachement par code postal unique
Code postal
90600
Département
90
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
Mairie de Grandvillars, 3 PL Charles de Gaulle Bp 22, 90600 Grandvillars

Identifiants

RNA
W901006412
ID Source
W901006412

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
14 sept. 2021
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
associations pour la représentation d'artisans, de commerçants
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
901P
Nom court
ACADJG
Adresse de gestion
17 GRANDE RUE, 90100 DELLE

Dates du registre

Publication au JOAFE
14 sept. 2021
Dernière déclaration en préfecture
2 sept. 2021

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Objet déclaré
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Fraîcheur
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Classement
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Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 14 sept. 2021, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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