Comite dentente des societes patriotiques de delle
Delle · 90100
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W901006452
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- HOTEL DE VILLE DE DELLE, 90100 Delle
SIREN
921646774 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 921646774 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901006452, provider returned W901006452
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : lassociation a pour but de resserrer les liens damitie entre tous les membres affilies, de renforcer et de developper entre eux lesprit dunion, de fraternite et de solidarite, de coordonner leurs efforts lorsquune action commune parait desirable
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1968
- Publication au JOAFE
- 15 mars 1968
- Dernière déclaration en préfecture
- 21 oct. 2021
Source des dates : RNA · mise à jour 22 avr. 2022.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 92164677400015
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 27 févr. 1968
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 921646774 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901006452, provider returned W901006452
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Delle (90033) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90100
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- HOTEL DE VILLE DE DELLE, 90100 Delle
Coordonnées publiées : 47.50750, 6.99782
Identifiants
- RNA
- W901006452
- SIREN
- 921646774 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W901006452
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 22 avr. 2022
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations de militaires, amicales, associations de conscrits
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Nom court
- COMITE DENTENTE DES SOCIETES PATR...
- Adresse de gestion
- 13 RUE DE BOURGOGNE, 90100 DELLE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 15 mars 1968
- Dernière déclaration en préfecture
- 21 oct. 2021
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 22 avr. 2022, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.