Comite departemental de la federation sportive et gymnique du travail du territoire de belfort
Belfort · 90000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W901006472
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 3 RUE DE BORDEAUX, 90000 Belfort
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : le comite departemental de la FSGT du Territoire de Belfort a pour but de veiller a lapplication des statuts et reglements de la FSGT ainsi quaux decisions des assemblees generales et directives federales.ve des clubs conformement aux statuts de la FSGT du Territoire de Belfort
Historique officiel
Création de l’association
3 janv. 2022
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202200021462 · Source du 11 janv. 2022 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901006472 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220002.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90000
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 3 RUE DE BORDEAUX, 90000 Belfort
Coordonnées publiées : 47.65134, 6.85064
Identifiants
- RNA
- W901006472
- ID Source
- W901006472
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 11 janv. 2022
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations multisports locales
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Nom court
- CD 90 DE LA FSGT
- Adresse de gestion
- 3 rue DE BORDEAUX, 90000 Belfort
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 11 janv. 2022
- Dernière déclaration en préfecture
- 3 janv. 2022
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 11 janv. 2022, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.