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RNA W901006506Bavilliers · 90800Active dans le RNA · état au 3 mai 2022
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Bavilliers · 90800

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W901006506
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
11 Ter RUE de Cravanche, 90800 Bavilliers

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : recolter les fonds necessaires au bon fonctionnement de lassociation en vendant des biens et des services et en acceptant des dons volontaires de particuliers et dentreprises, ainsi quen demandant des subventions et partenariats pour promouvoir les sports automobiles de quelque maniere que ce soit

Historique officiel

  1. Création de l’association

    21 avr. 2022

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202200181943 · Source du 3 mai 2022 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W901006506 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220018.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Bavilliers (90008) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
90800
Département
90
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
11 Ter RUE de Cravanche, 90800 Bavilliers

Coordonnées publiées : 47.62470, 6.83236

Identifiants

RNA
W901006506
ID Source
W901006506

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
3 mai 2022
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
sports mécaniques (sport automobile, moto, trial)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
901P
Adresse de gestion
11 TER RUE DE CRAVANCHE, 90800 BAVILLIERS

Dates du registre

Publication au JOAFE
3 mai 2022
Dernière déclaration en préfecture
21 avr. 2022

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 3 mai 2022, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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