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RNA W901006523Bavilliers · 90800Active dans le RNA · état au 18 nov. 2025
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Rencontres aux ecoles de bavilliers

Bavilliers · 90800

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W901006523
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
6 RUE des Ecoles, 90800 Bavilliers

SIREN
914757018 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 914757018 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W901006523, provider returned W901006523

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : creer du lien entre parents, enfants et equipes educatives des ecoles maternelle et elementaire de Bavilliers 90 r Partager des moments conviviaux au cours de rencontres et de rassemblements propices a la decouverte de notre richesse culturelle r Ponctuer chaque annee scolaire par des evenements marquants afin daccompagner les enfants dans leur decouverte de lecole et dans leur developpement r Soutenir financierement et materiellement les projets menes au sein des ecoles par les enseignants r Proposer des produits a la vente, en acheter et en vendre ou fournir des services

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Modification de l’objet déclaré

    créer du lien entre parents, enfants et équipes éducatives des écoles maternelle et élémentaire de Bavilliers (90) ; partager des moments conviviaux au cours de rencontres et de rassemblements propices à la découverte de notre richesse culturelle ; ponctuer chaque année scolaire par des événements marquants afin d'accompagner les enfants dans leur découverte de l'école et dans leur développement ; soutenir financièrement et matériellement les projets menés au sein des écoles par les enseignants ; proposer des produits à la vente, en acheter et en vendre ou fournir des services ; participer à l'organisation de manifestations, rassemblements ou ateliers au sein de la commune ;

    21 août 2026

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202600352118 · Source du 1 sept. 2026 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W901006523 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2026/ASS20260035.taz

  2. Création de l’association

    13 juin 2022

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202200251792 · Source du 21 juin 2022 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W901006523 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220025.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
91475701800017
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
13 juin 2022

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 914757018 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W901006523, provider returned W901006523

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Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Bavilliers (90008) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
90800
Département
90
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
6 RUE des Ecoles, 90800 Bavilliers

Coordonnées publiées : 47.62004, 6.83848

Identifiants

RNA
W901006523
SIREN
914757018 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W901006523

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
18 nov. 2025
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
parents d'élèves
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
901P
Adresse de gestion
6 RUE DE LA LIBERATION, 90800 BAVILLIERS

Dates du registre

Publication au JOAFE
21 juin 2022
Dernière déclaration en préfecture
19 mai 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 18 nov. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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