Gem tsa 90
Belfort · 90000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W901006648
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 20 Grande rue, 90000 Belfort
SIREN
924373129 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 924373129 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901006648, provider returned W901006648
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : lassociation a pour but de proposer des temps dechange et des activites susceptibles de creer du lien et de lentraide mutuelle entre des personnes adultes avec Trouble du Spectre de lAutisme TSA la finalite de lassociation etant de soutenir la participation sociale des adherents a travers un projet dautodetermination et dacces aux droits
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
14 juin 2023
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202300252034 · Source du 20 juin 2023 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W901006648 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230025.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 92437312900015
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 14 juin 2023
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 924373129 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W901006648, provider returned W901006648
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 90000
- Département
- 90
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 20 Grande rue, 90000 Belfort
Coordonnées publiées : 47.63893, 6.86491
Identifiants
- RNA
- W901006648
- SIREN
- 924373129 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W901006648
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 20 juin 2023
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- groupements d'entraide et de solidarité
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 901P
- Adresse de gestion
- 20 Grande rue, 90000 Belfort
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 20 juin 2023
- Dernière déclaration en préfecture
- 14 juin 2023
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 20 juin 2023, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.