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RNA W901006765Belfort · 90000Active dans le RNA · état au 22 juil. 2025
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Adapei du territoire de belfort militance

Belfort · 90000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W901006765
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
6 C RUE rue du Rhone, 90000 Belfort

SIREN
930921986 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 930921986 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W901006765, provider returned W901006765

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : lassociation au pour buts: doeuvrer pour representer les personnes en situation de handicap et la defense morale et materielle de leurs droits et leurs interets, doeuvrer pour que les personnes en situation de handicap vivent incluses pleinement dans la cite dans le plein exercice de leurs droits et dans le respect de leurs devoirs, dapporter a lentourage, lappui moral et materiel dont il a besoin, de developper un esprit dentraide et de solidarite afin de lamener a participer activement a la vie associative, de representer des que necessaire, les personnes en situation de handicap et leurs entourages et defendre leurs interets individuels et collectifs, de susciter la participation la plus large de ces personnes et leurs familles et promouvoir leur action commune de reunir et informer ces personnes et lentourage et organiser une entraide materielle et morale, dorganiser des actions de soutien, manifestations pour contribuer au bien-etre et loisirs de ces personnes

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    1 juil. 2024

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202400291815 · Source du 16 juil. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W901006765 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240029.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
93092198600012
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
1 juil. 2024

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 930921986 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W901006765, provider returned W901006765

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Belfort (90010) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
90000
Département
90
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
6 C RUE rue du Rhone, 90000 Belfort

Coordonnées publiées : 47.62955, 6.85832

Identifiants

RNA
W901006765
SIREN
930921986 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W901006765

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
22 juil. 2025
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
associations de personnes en situation de handicap pour l'entraide et la solidarité (hors défense de droits fondamentaux)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
901P
Nom court
ATB MILITANCE
Adresse de gestion
6 C rue rue du Rhone, 90000 Belfort

Dates du registre

Publication au JOAFE
16 juil. 2024
Dernière déclaration en préfecture
21 juil. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 22 juil. 2025, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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