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RNA W901006769Belfort · 90000Dissoute · état au 10 déc. 2024
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Association des commercants du centre commercial les faubourgs

Belfort · 90000

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 16 oct. 2024.

Identifiant RNA
W901006769
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Centre commercial Les Faubourgs, FAUB de France, 90000 Belfort

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : regrouper les commercants du quartier

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    29 nov. 2024

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202400501995 · Source du 10 déc. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W901006769 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240050.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Belfort (90010) · rattachement par code postal unique
Code postal
90000
Département
90
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
Centre commercial Les Faubourgs, FAUB de France, 90000 Belfort

Identifiants

RNA
W901006769
ID Source
W901006769

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
10 déc. 2024
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX), REPRÉSENTATION, PROMOTION ET DÉFENSE D'INTÉRÊTS ÉCONOMIQUES
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
901P
Nom court
ASSOCIATION DES COMMERCANTS DU CENT...
Adresse de gestion
CENTRE COMMERCIAL LES FAUBOURGS, FAUBOURG DE FRANCE, 90000 BELFORT

Dates du registre

Publication au JOAFE
5 juin 1996
Dernière déclaration en préfecture
29 nov. 2024
Dissolution déclarée
16 oct. 2024

Sources et limites de cette fiche

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet partiel
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 10 déc. 2024, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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