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RNA W901006900Bavilliers · 90800Active dans le RNA · état au 19 août 2025
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Les amis des terrasses et des combes-salins

Bavilliers · 90800

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Identifiant RNA
W901006900
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
40 RUE des Terrasses, 90800 Bavilliers

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : veiller a la qualite de lhabitat et a lenvironnement des quartiers des Terrasses et des Combes-Salins de Bavilliers, defendre la qualite de vie des habitants de ces quartiers

Historique officiel

  1. Création de l’association

    8 août 2025

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202500331295 · Source du 19 août 2025 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W901006900 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250033.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Bavilliers (90008) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
90800
Département
90
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
40 RUE des Terrasses, 90800 Bavilliers

Coordonnées publiées : 47.62126, 6.82165

Identifiants

RNA
W901006900
ID Source
W901006900

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
19 août 2025
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
défense et amélioration du cadre de vie
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
901P
Nom court
TERRASSES ET COMBES-SALINS
Adresse de gestion
40 RUE DES TERRASSES, 90800 BAVILLIERS

Dates du registre

Publication au JOAFE
19 août 2025
Dernière déclaration en préfecture
8 août 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
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Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 19 août 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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