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RNA W911001613Breuillet · 91650Dissoute · état au 6 janv. 2014
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Association des parents et des eleves du conservatoire de breuillet apec breuillet

Breuillet · 91650

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 5 nov. 2013.

Identifiant RNA
W911001613
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
conservatoire de Breuillet, 91650 Breuillet

SIREN
503652463 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 503652463 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W911001613, provider returned W911001613

Sirene au 22 mars 2024

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : faciliter la communication et la diffusion de linformation entre parents ainsi quavec les professeurs et la direction participer a la vie du conservatoire en accompagnant assistant et renforcant celui-ci dans ses activites et ses specificites representer les parents deleves et les eleves aupres de la municipalite et de tout organisme public ou prive interesse

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    28 déc. 2013

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201300521940 · Source du 28 déc. 2013 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W911001613 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130052.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
50365246300012
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
22 avr. 2004

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 503652463 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W911001613, provider returned W911001613

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Breuillet (91105) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
91650
Département
91
Région
Île-de-France
Adresse
conservatoire de Breuillet, 91650 Breuillet

Coordonnées publiées : 48.56646, 2.17345

Identifiants

RNA
W911001613
SIREN
503652463 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W911001613

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
6 janv. 2014
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
chant choral, musique, amicales, associations d'anciens étudiants, d'anciens élèves
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
911S
Nom court
APEC BREUILLET
Adresse de gestion
87 ROUTE DE SAINT-CHeRON, 91650 BREUILLET
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00

Dates du registre

Publication au JOAFE
4 déc. 1996
Dernière déclaration en préfecture
7 nov. 2013
Dissolution déclarée
5 nov. 2013

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 6 janv. 2014, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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