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RNA W912000683Evry · 91000Active dans le RNA · état au 16 janv. 2009
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Associations des franchises formule 1 et etap hotel A. F. F. E. T.

Evry · 91000

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Identifiant RNA
W912000683
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Societe Accor, 6-8 RUE du Bois Briard, 91000 Evry

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : organiser la concertation entre la societe Accor et les franchises recevoir dAccor toutes informations et instructions relative a la marche et a levolution de la chaine exprimer a Accor des avis, demandes et propositions dinteret collectif representer les interets collectifs des franchises vis-a-vis des tiers, et dune facon generale constituer un organe dinformation, de concertation et deventuelle mise au point entre le franchiseur Accor et les franchises

Observation du registre

« Reprise => date publication creation au JO a verifier date ag=0000-00-00 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1997

Publication au JOAFE
18 oct. 1997
Dernière déclaration en préfecture
22 sept. 1997

Source des dates : RNA · mise à jour 16 janv. 2009.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Evry (91228) · rattachement par code postal unique
Code postal
91000
Département
91
Région
Île-de-France
Adresse
Societe Accor, 6-8 RUE du Bois Briard, 91000 Evry

Identifiants

RNA
W912000683
ID Source
W912000683

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
16 janv. 2009
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
association à but commercial, développement économique
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
912P
Nom court
A.F.F.E.T.
Adresse de gestion
Societe Accor, 6-8 rue du Bois Briard, 91000 EVRY
Observation
Reprise => date publication creation au JO a verifier date ag=0000-00-00

Dates du registre

Publication au JOAFE
18 oct. 1997
Dernière déclaration en préfecture
22 sept. 1997

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 16 janv. 2009, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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