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RNA W912001807Boussy-Saint-Antoine · 91800Active dans le RNA · état au 14 déc. 2024
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Comite des oeuvres sociales du personnel communal de la ville de boussy-saint-antoine et du sims

Boussy-Saint-Antoine · 91800

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W912001807
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Hotel de Ville, 5 PL des Droits de lHomme, 91800 Boussy-Saint-Antoine

SIREN
420073314 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 420073314 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W912001807, provider returned W912001807

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : rechercher des conditions materielles et morales dexistence des familles, notamment par loctroi daides ou de secours dorganiser et de subvenir aux frais des manifestations de toute nature fete, arbre de noel, etc ayant pour but de resserrer les liens conviviaux qui doivent unir les employes municipaux dune meme ville

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

Anciens noms
COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE BOUSSY-SAINT-ANTOINE.

  1. Changement de nom

    « COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE BOUSSY-SAINT-ANTOINE. » → « COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE BOUSSY-SAINT-ANTOINE ET DU SIMS. »

    16 mars 2016

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201600311558 · Source du 30 juil. 2016 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W912001807 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160031.taz

  2. Modification de l’objet déclaré

    rechercher des conditions matérielles et morales d'existence des familles, notamment par l'octroi d'aides ou de secours ; d'organiser et de subvenir aux frais des manifestations de toute nature (fête, arbre de noël, etc) ayant pour but de resserrer les liens conviviaux qui doivent unir les employés municipaux d'une même ville.

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    9 juin 2012

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201200231293 · Source du 9 juin 2012 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W912001807 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120023.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
42007331400015
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
10 déc. 1996

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 420073314 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W912001807, provider returned W912001807

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Boussy-Saint-Antoine (91097) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
91800
Département
91
Région
Île-de-France
Adresse
Hotel de Ville, 5 PL des Droits de lHomme, 91800 Boussy-Saint-Antoine

Coordonnées publiées : 48.68864, 2.52981

Identifiants

RNA
W912001807
SIREN
420073314 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W912001807

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
14 déc. 2024
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
912P
Nom court
COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERS...
Adresse de gestion
HOTEL DE VILLE, 5 PLACE DES DROITS DE LHOMME, 91800 BOUSSY ST ANTOINE
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE
25 déc. 1996
Dernière déclaration en préfecture
14 juin 2024

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 14 déc. 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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