Comite des oeuvres sociales du personnel communal de la ville de Courcouronnes
Courcouronnes · 91080
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W912003763
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie de Courcouronnes 8 ROUTE DE VERSAILLES B.P 158, 91080 Courcouronnes
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : developper des activites socio-culturelles et mettre en oeuvre les actions sociales touchant le personnel communal.
« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1991
- Publication au JOAFE
- 10 avr. 1991
- Dernière déclaration en préfecture
- 8 avr. 2003
Source des dates : RNA · mise à jour 17 août 2010.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Explorer
Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Courcouronnes (91228) · rattachement par code postal unique
- Code postal
- 91080
- Département
- 91
- Région
- Île-de-France
- Adresse
- Mairie de Courcouronnes 8 ROUTE DE VERSAILLES B.P 158, 91080 Courcouronnes
Identifiants
- RNA
- W912003763
- ID Source
- W912003763
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 17 août 2010
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- groupements d'entraide et de solidarité
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 912P
- Nom court
- COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONN
- Adresse de gestion
- Mairie de Courcouronnes, 8 ROUTE DE VERSAILLES B.P 158, 91080 COURCOURONNES
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 10 avr. 1991
- Dernière déclaration en préfecture
- 8 avr. 2003
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 17 août 2010, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.