Association libre des parents deleves du groupe scolaire gustave courbet
Morsang-Sur-Orge · 91390
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- Identifiant RNA
- W912016428
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 2 SQ Louise Michel, 91390 Morsang-sur-Orge
SIREN
940838915 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 940838915 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W912016428, provider returned W912016428
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : contribuer au maintien des principes laiques de neutralite scolaire, dobjectivite et de tolerance sur lesquels repose lenseignement public, etudier toute question qui concerne linteret des eleves de lenseignement public et de leur famille au point de vue moral, intellectuel et materiel et de poursuivre lapplication des conclusions de ces etudes, faciliter les rapports entre les parents, le corps enseignants et les autorites dans le ressort de lassociation, assurer la representation des familles dans les conseils et organismes existants, apporter son concours aux administrations en vue dameliorer les conditions de la vie scolaire des eleves, promouvoir et gerer, dans linteret des eleves et de leurs familles, tout organisme a caractere educatif, culturel, sportif ou social, permettre lorganisation a titre Accessoire, de toute manifestation ou operation se rapportant directement ou indirectement de maniere principale ou connexe a son objet social ou lobjet de ses statuts conformement au sens des dispositions de larticle L442-10 du code du commerce
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
9 déc. 2024
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202400512305 · Source du 17 déc. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W912016428 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240051.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 94083891500012
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 9 déc. 2024
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 940838915 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W912016428, provider returned W912016428
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Morsang-Sur-Orge (91434) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 91390
- Département
- 91
- Région
- Île-de-France
- Adresse
- 2 SQ Louise Michel, 91390 Morsang-sur-Orge
Coordonnées publiées : 48.65872, 2.34211
Identifiants
- RNA
- W912016428
- SIREN
- 940838915 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W912016428
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 17 déc. 2024
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- parents d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 912P
- Nom court
- ALPE COURBET
- Adresse de gestion
- 2 SQUARE LOUISE MICHEL, 91390 MORSANG SUR ORGE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 17 déc. 2024
- Dernière déclaration en préfecture
- 9 déc. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 17 déc. 2024, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.