Association des parents deleves de lenseignement libre apel de lecole notre-dame
Ville-Du-Bois · 91620
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W913000501
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Ecole Notre Dame, 2 RUE du Gaizon, 91620 Ville-du-Bois
SIREN
913161675 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 913161675 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W913000501, provider returned W913000501
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : gGrouper les chefs de famille - toutes activites susceptibles dapporter un soutien materiel et moral - lentente avec toutes les associations semblables
« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE DE FILLES NOTRE DAME.
Transfert du siège social
« 17 rue des Cailleboudes 91620 La Ville-du-Bois » → « Ecole Notre Dame 2 rue du Gaizon 91620 Ville-du-Bois »
15 nov. 2024
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202400492129 · Source du 3 déc. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W913000501 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240049.taz
Changement de nom
« ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE DE FILLES NOTRE DAME. » → « ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L'ECOLE NOTRE-DAME. »
25 janv. 2010
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201000071039 · Source du 13 févr. 2010 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W913000501 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100007.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 91316167500016
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 22 déc. 1951
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 913161675 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W913000501, provider returned W913000501
Sites et liens publics
Déclaré par l’association · RNA
Consulter la source · Réf. W913000501 · Source du 3 déc. 2024 · Collecté le 16 juin 2026
website field on the same registry record · RNA record W913000501
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Ville-Du-Bois (91665) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 91620
- Département
- 91
- Région
- Île-de-France
- Adresse
- Ecole Notre Dame, 2 RUE du Gaizon, 91620 Ville-du-Bois
Coordonnées publiées : 48.66025, 2.26303
Identifiants
- RNA
- W913000501
- SIREN
- 913161675 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
- ID Source
- W913000501
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 3 déc. 2024
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- parents d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 913S
- Nom court
- APEL
- Adresse de gestion
- ECOLE NOTRE DAME, 2 RUE DU GAIZON, 91620 LA VILLE DU BOIS
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 25 janv. 1952
- Dernière déclaration en préfecture
- 15 nov. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 3 déc. 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.