ASSOCIATION DES PARENTS DELEVES DE LENSEIGNEMENT LIBRE APEL DE LINSTITUTION SAINT-r MARTIN
Palaiseau · 91120
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- Identifiant RNA
- W913000716
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 36 AV du 8 Mai 1945, 91120 Palaiseau
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : reunir toute personne investie de lautorite parentale a legard des enfants scolarises dans letablissement assurer leur formation, leur information, leur representation, contribuer au soutien et a lanimation de letablissement a cet effet, lassociation adhere a lunion departementale des APEL, adherente a lunion regionale des APEL, adherente ell-meme a lunion nationale des APEL
« Reprise => date publication creation au JO a verifier date ag=0000-00-00 »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
Historique officiel
Anciens noms
ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DU LYCEE SAINT-EUGENE
Changement de nom
« ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DU LYCEE SAINT-EUGENE » → « ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L'INSTITUTION SAINT- MARTIN »
18 nov. 2025
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202500472710 · Source du 25 nov. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W913000716 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250047.taz
Transfert du siège social
« 10 Rue de la Pie Voleuse 91120 PALAISEAU » → « 36 avenue du 8 Mai 1945 91120 Palaiseau »
18 nov. 2025
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202500472710 · Source du 25 nov. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W913000716 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250047.taz
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Palaiseau (91477) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 91120
- Département
- 91
- Région
- Île-de-France
- Adresse
- 36 AV du 8 Mai 1945, 91120 Palaiseau
Coordonnées publiées : 48.70942, 2.24257
Identifiants
- RNA
- W913000716
- ID Source
- W913000716
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 25 nov. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- parents d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 913S
- Nom court
- APEL ISM PALAISEAU
- Adresse de gestion
- 36 AVENUE DU 8 MAI 1945, 91120 PALAISEAU
- Observation
- Reprise => date publication creation au JO a verifier date ag=0000-00-00
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 17 janv. 1952
- Dernière déclaration en préfecture
- 18 nov. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 25 nov. 2025, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.