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RNA W913001003Palaiseau · 91120Active dans le RNA · état au 2 août 2016
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Comite des oeuvres sociales du personnel communal de la ville de Palaiseau

Palaiseau · 91120

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W913001003
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
MAIRIE, 91120 Palaiseau

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : resserer les liens damitie, pratiquer lentraide, favoriser le developpement des loisirs, de la culture et des sports

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1959

Publication au JOAFE
20 févr. 1959
Dernière déclaration en préfecture
9 juin 2016

Source des dates : RNA · mise à jour 2 août 2016.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Palaiseau (91477) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
91120
Département
91
Région
Île-de-France
Adresse
MAIRIE, 91120 Palaiseau

Coordonnées publiées : 48.70576, 2.21903

Identifiants

RNA
W913001003
ID Source
W913001003

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
2 août 2016
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
913S
Nom court
COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONN
Adresse de gestion
91120 PALAISEAU
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE
20 févr. 1959
Dernière déclaration en préfecture
9 juin 2016

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 2 août 2016, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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