Comite des oeuvres sociales du personnel de la communaute de communes les portes de lessonne
Athis-Mons · 91205
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Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 14 mars 2018.
- Identifiant RNA
- W913001650
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Communaute dAgglomeration, 3 RUE Lefevre Utile, 91205 Athis-Mons
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : promouvoir toutes activites et manifestation a caractere social, culturel, sportif ou de loisir et attribuer des aides sociales et financieres en faveur des agents de la Communaute de communes des Portes de lEssonne
« Reprise => date ag=0000-00-00 »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
Historique officiel
Dissolution déclarée
27 déc. 2018
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201900010913 · Source du 5 janv. 2019 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W913001650 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2019.tar.gz#ASS20190001.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Athis-Mons (91027) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 91205
- Département
- 91
- Région
- Île-de-France
- Adresse
- Communaute dAgglomeration, 3 RUE Lefevre Utile, 91205 Athis-Mons
Coordonnées publiées : 48.70496, 2.39595
Identifiants
- RNA
- W913001650
- ID Source
- W913001650
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 5 janv. 2019
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- groupements d'entraide et de solidarité
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 913S
- Nom court
- COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONN
- Adresse de gestion
- 3 RUE LEFeVRE UTILE, 91200 ATHIS MONS
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00
Dates du registre
- Dernière déclaration en préfecture
- 27 déc. 2018
- Dissolution déclarée
- 14 mars 2018
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 5 janv. 2019, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.