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RNA W913002408Saint-Michel-Sur-Orge · 91240Active dans le RNA · état au 24 mars 2022
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Comite d'action sociale et culturelle

Saint-Michel-Sur-Orge · 91240

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Identifiant RNA
W913002408
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
91240 Saint-Michel-sur-Orge

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : de satisfaire avec laide financiere de la ville et eventuellement dautres associations subventionnees par la ville et agrees par le conseil dadministration, les besoins des agents territoriaux- de promouvoir des activites culturelles...

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1974

Publication au JOAFE
25 juil. 1974
Dernière déclaration en préfecture
14 mars 2022

Source des dates : RNA · mise à jour 24 mars 2022.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Saint-Michel-Sur-Orge (91570) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
91240
Département
91
Région
Île-de-France
Adresse
91240 Saint-Michel-sur-Orge

Coordonnées publiées : 48.63456, 2.32114

Identifiants

RNA
W913002408
ID Source
W913002408

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
24 mars 2022
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
associations familiales, services sociaux pour les familles
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
913S
Nom court
COMITE D ACTION SOCIALE ET CULTURELLE
Adresse de gestion
16,rue de lEglise, 91240 ST MICHEL SUR ORGE
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE
25 juil. 1974
Dernière déclaration en préfecture
14 mars 2022

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 24 mars 2022, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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