Comite departemental de lessonne de baseball, softball et baseball5

Historique officiel

Anciens noms
COMITE DEPARTEMENTAL DE BASEBALL, SOFTBALL ET CRICKET DE L'ESSONNE

1. 2025

   Changement de nom

   « COMITE DEPARTEMENTAL DE BASEBALL, SOFTBALL ET CRICKET DE L'ESSONNE » → « COMITE DEPARTEMENTAL DE L'ESSONNE DE BASEBALL, SOFTBALL ET BASEBALL5 »

   16 avr. 2025

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 202500171849 · Source du 29 avr. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W913003612 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250017.taz

2. 2025

   Modification de l’objet déclaré

   exercer sur les structures affiliées à la fédération, ayant leur siège dans le ressort de son territoire, ainsi que sur les membres de ces structures, les pouvoirs qui lui sont délégués par la fédération, sur décision du comité directeur fédéral, conformément à l'article 6 du règlement intérieur fédéral ; développer, de promouvoir et de contrôler la pratique du baseball, du softball et du baseball5, ainsi que les pratiques dérivées, connexes et complémentaires de ces disciplines, notamment leurs versions sport adapté, handicap et esport, que celles-ci aient pour objet le loisir ou un intérêt social, éducatif, sur son territoire ; contribue à la promotion et au développement des activités physiques et sportives et veille à assurer un égal accès aux disciplines fédérales sur l'ensemble de son territoire ; contribue également à la prévention et la lutte contre le dopage et contre toutes formes de violence et de discrimination, dont notamment : le racisme ou les discriminations fondées sur l'origine nationale, ethnique, raciale ou religieuse, le sexe, les mœurs, l'orientation sexuelle ou l'identité de genre, ainsi que contre les violences sexuelles, le harcèlement sous toutes ses formes et le bizutage ; veille au respect par ses membres de la charte de déontologie du sport établie par le comité national olympique et sportif français et la charte d'éthique de la fédération ; il s'engage à veiller au respect des dispositions du contrat d'engagement républicain, annexé aux présents statuts ; assure enfin le développement du sport de haut niveau avec le concours des collectivités territoriales, de ses membres et des entreprises intéressées ;

   16 avr. 2025

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 202500171849 · Source du 29 avr. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W913003612 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250017.taz

3. 2011

   Modification officielle publiée

   21 juil. 2011

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201100341150 · Source du 20 août 2011 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W913003612 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110034.taz

Activité et emploi

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

• Économie sociale et solidaire (ESS)

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 419554886 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

  exact RNA: queried W913003612, provider returned W913003612

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Détails du registre

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Localisation

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Objet déclaré

objet lisible

Fraîcheur

mise à jour récente

Classement

classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

• Identité : RNA mis à jour le 9 mai 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
• Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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