Association sociale debussy
Saint-Michel-Sur-Orge · 91240
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 29 juin 2016.
- Identifiant RNA
- W913004315
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 18 RUE Debussy Quartier du Bois des Roches, 91240 Saint-Michel-sur-Orge
SIREN
401325345 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 401325345 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W913004315, provider returned W913004315
Sirene au 22 mars 2024
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : gestion et lexploitation a des fins strictement sociales dune residence foyer pour retraites
« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Dissolution déclarée
7 sept. 2017
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201700431936 · Source du 28 oct. 2017 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W913004315 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2017.tar.gz#ASS20170043.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Hébergement social pour personnes âgées (87.30A)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 40132534500015
- État administratif (INSEE)
- Cessée
- Immatriculation Sirene
- 1 déc. 1994
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 401325345 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W913004315, provider returned W913004315
Entité juridique FINESS fermée · 910001205
Cette entité juridique est fermée dans FINESS ; elle ne décrit pas une structure de santé actuellement active.
À partir du 1 janv. 2001 · Échéance publiée : 3 mars 2019
Source officielle · Agence du Numérique en Santé · FINESS
Consulter la source · Réf. 910001205 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN: 401325345 · FINESS legal entity: 910001205
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Saint-Michel-Sur-Orge (91570) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 91240
- Département
- 91
- Région
- Île-de-France
- Adresse
- 18 RUE Debussy Quartier du Bois des Roches, 91240 Saint-Michel-sur-Orge
Coordonnées publiées : 48.63520, 2.32338
Identifiants
- RNA
- W913004315
- SIREN
- 401325345 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W913004315
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 28 oct. 2017
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- foyers pour personnes âgées, maisons de retraite, maisons de retraite médicalisées
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 913S
- Adresse de gestion
- 1 Chemin de Brondeau, 33370 POMPIGNAC
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 23 sept. 1994
- Dernière déclaration en préfecture
- 7 sept. 2017
- Dissolution déclarée
- 29 juin 2016
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 28 oct. 2017, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.