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RNA W913014044Athis-Mons · 91200Active dans le RNA · état au 22 mars 2022
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Inter cvs91

Athis-Mons · 91200

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W913014044
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
5 Ter RUE de la Gare, 91200 Athis-Mons

SIREN
924303886 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 924303886 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W913014044, provider returned W913014044

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : representer les elus de CVS de lEssonne avec et pour les personnes agees, leur famille, les representants legaux et leurs proches aidants agir pour le bon fonctionnement des Conseils de la Vie Sociale CVS des etablissements et des structures daides a domicile sassurer de la bientraitance des personnes en perte dautonomie et de la qualite des soins qui leur sont apportes intervenir aupres des etablissements et des structures concernes pour ameliorer la prise en charge et le bien-etre des residents favoriser les pratiques qui placent au centre des preoccupations la bientraitance physique et morale des residents, labsence de pratiques contraignantes, le respect de la dignite et des principes ethiques en vigueur accompagner les familles et les proches aidants en leur fournissant des informations sur le fonctionnement des CVS et les droits des usagers agir comme representant des usagers aupres des etablissements, des professionnels de la prise en charge des personnes agees en perte dautonomie et agir aupres des autorites et organismes de sante sur le plan local, regional et national

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    7 mars 2022

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202200122007 · Source du 22 mars 2022 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W913014044 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220012.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
92430388600015
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
7 mars 2022

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 924303886 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W913014044, provider returned W913014044

Sites et liens publics

  • Site officiel

    Déclaré par l’association · RNA

    Consulter la source · Réf. W913014044 · Source du 22 mars 2022 · Collecté le 16 juin 2026

    website field on the same registry record · RNA record W913014044

  • Contact

    Indice AssoRadar · d’après site déclaré de l’association · à confirmer

    Consulter la source · Réf. https://eluscvs91.over-blog.com · Collecté le 3 sept. 2026

    outbound link from declared website http://eluscvs91.over-blog.com

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Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Athis-Mons (91027) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
91200
Département
91
Région
Île-de-France
Adresse
5 Ter RUE de la Gare, 91200 Athis-Mons

Coordonnées publiées : 48.71316, 2.40080

Identifiants

RNA
W913014044
SIREN
924303886 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W913014044

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
22 mars 2022
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
913S
Adresse de gestion
5 TER RUE DE LA GARE, 91200 ATHIS MONS

Dates du registre

Publication au JOAFE
22 mars 2022
Dernière déclaration en préfecture
7 mars 2022

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 22 mars 2022, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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